Conditions Générales de Vente (CGV) de Teliosa

Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre Teliosa et ses clients pour la vente d’accompagnements.

Notre mission

Notre mission est d’aider chacun à transformer ses compétences et sa passion en une activité viable et durable. Nous créons les conditions nécessaires pour permettre à nos clients de vivre pleinement de ce qu’ils aiment faire. C’est là que nous intervenons, en proposant des solutions adaptées qui répondent à des besoins précis et préalablement identifiés.

Notre approche

Nous proposons un accompagnement structuré permettant à nos clients d’améliorer, développer et pérenniser leur activité, en leur donnant les moyens d’accroître leur visibilité et de toucher les personnes pour lesquelles leur expertise est réellement utile. Cette approche repose sur une analyse approfondie des besoins du marché, une évaluation précise des compétences professionnelles et une mise en œuvre rigoureuse de stratégies de communication adaptées au contexte spécifique de chacun.

Nos valeurs

• Engagement : Nous nous engageons à fournir un soutien constant et des solutions efficaces à ceux qui souhaitent aider les autres, en mettant à disposition toutes les ressources nécessaires pour assurer leur succès.
• Intégrité : Nous croyons en des pratiques honnêtes et transparentes, et nous nous efforçons de maintenir la confiance de nos partenaires et clients, ce qui implique une communication claire, une gestion responsable des ressources et un respect strict des engagements contractuels.
• Empathie : Comprenant les défis auxquels font face nos clients, nous plaçons l’empathie au cœur de notre approche, en adaptant constamment nos services pour répondre aux attentes uniques de chacun.

 

Article 1. DÉFINITIONS

• « Société » : désigne Teliosa, entité juridique offrant des services d’accompagnement destinés aux personnes souhaitant développer leur activité professionnelle.
• « Site » : désigne le site internet https://accelerateurdecabinet.com/ , plateforme officielle où sont présentés les services, accompagnements et informations pertinentes concernant les activités de Teliosa.
• « Utilisateur » : désigne toute personne utilisant le Site, qu’il s’agisse de simples visiteurs, de clients potentiels ou de clients actifs bénéficiant d’un service fourni par Teliosa.
• « Accompagnement » : désigne les produits Académie et Ascension vendus par Teliosa, incluant les modules en ligne, les ateliers interactifs et les sessions de coaching individualisé.
• « Service » désigne les prestations fournies par Teliosa, englobant toutes les interventions annexes liées à la mise en œuvre et au suivi des accompagnements.
• « Client » : désigne la personne physique ou morale achetant un service auprès de Teliosa, incluant les entreprises, organisations ou particuliers ayant souscrit à une offre commerciale.
• « CGV » désigne les présentes conditions et leurs annexes, incluant toutes les clauses, obligations et droits des parties contractantes.

 

Article 2. OBJET ET ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes CGV définissent les modalités de fourniture et d’achat de nos accompagnements en ligne destinés à nos clients. L’ensemble des interactions et des échanges effectués dans ce cadre sont régis par les présentes dispositions contractuelles.

L’utilisation des sites et plateformes suppose l’acceptation sans réserve des CGV par tout utilisateur ou client, lequel reconnaît avoir pris connaissance des termes précédents avant toute validation de commande. La société se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment, notamment en cas de changements législatifs ou réglementaires, ou encore pour s’adapter à des évolutions technologiques ou commerciales. Il est expressément convenu que tout achat vaut acceptation des présentes CGV.

Article 3. DESCRIPTION DES SERVICES

Teliosa propose deux services d’accompagnement : Académie et Ascension, chacun étant conçu pour répondre aux besoins des personnes souhaitant améliorer leur visibilité, augmenter leur impact et optimiser la gestion de leur activité. Pour une présentation détaillée de chaque produit, veuillez consulter la description sur notre site https://accelerateurdecabinet.com/.

Les services incluent des modules théoriques, des ateliers pratiques, des outils dédiés et un suivi individualisé adapté aux objectifs professionnels de chaque client.

Article 4. FORMATION CONTRACTUELLE

Le processus d’achat repose sur le consentement du client, exprimé par un double clic, conformément à l’article 1127-2 du Code civil. Ce double clic correspond à :

1. Un premier clic permettant de vérifier et valider le contenu de la commande, incluant le choix de l’accompagnement, le montant total à payer et ses modalités, et la consultation des CGV.
2. Un second clic confirmant définitivement l’achat et marquant l’acceptation des présentes CGV.

La formation contractuelle est réputée parfaitement conclue à distance, et effective, à compter de cette acceptation définitive.

Conformément à l’article L221-13 du Code de la consommation, une confirmation de commande reprenant les informations essentielles (identité du vendeur, caractéristiques de l’accompagnement, prix TTC, modalités de paiement, droit de rétractation, etc.) sera transmise par email au client.

Dans un second email le client disposera, à titre informatif, d’une notice contractuelle comprenant le contenu de l’accompagnement et le récapitulatif des CGV.

En procédant à la validation de sa commande, le client reconnaît avoir lu et accepté l’intégralité des CGV, en toute connaissance de cause et sans réserve.

Article 5. PRIX ET PAIEMENT

Les prix des services proposés par Teliosa sont communiqués au client après l’entretien d’évaluation. Ces prix peuvent être modifiés à tout moment par la société, notamment en fonction des ajustements de marché, des coûts ou des offres promotionnelles temporaires. Les prix appliqués sont ceux en vigueur à la date de la validation du contrat par le paiement.

Le paiement peut être effectué par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen accepté par Teliosa. En cas de facilités de paiement, celles-ci doivent être convenues avec un représentant lors de l’entretien initial. Les échéances définies doivent être respectées par le client.

Le prix est payable par les moyens de règlement mis à disposition sur le Site, tels qu’indiqués dans la page de Commande.

Le Client peut régler sa commande en ligne par carte bancaire, c’est-à-dire par prélèvement bancaire avec les systèmes et services de paiement proposés, qui sont des services sécurisés fournis par des tiers à la Société. Dans ce cas, le paiement s’effectue par prélèvement à partir des informations de carte bancaire communiquées ou par prélèvement SEPA, selon des modalités de paiement et de validation de l’identité du payeur déterminées par le prestataire de service de paiement et les éventuels choix opérés par le Client.

L’engagement de payer par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise la Société à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client garantit qu’il est majeur, qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage.

La Société se réservant la possibilité de faire appel à tout autre prestataire de service de paiement (PSP).En cas de non-paiement ou de retard dans les échéances, Teliosa se réserve le droit de suspendre l’accès aux accompagnements. Des pénalités de retard équivalentes à 5 % du montant dû peuvent être appliquées.

 Article 6. DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à la législation applicable aux contrats conclus à distance, la formalisation de votre inscription est effective dès le paiement.
À ce titre, vous disposez d’un délai légal de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation.
Cependant, ce droit ne peut plus être exercé si plus de 10 % du l’accompagnement en ligne a été consommé, ou si un atelier en ligne a déjà été suivi, car cela constitue un début d’exécution du service.
Pour exercer son droit de rétractation, le Client consommateur doit notifier par mail avec accusé de réception et accusé de lecture à l’adresse support@teliosa.com
En cas de rétractation du Client, les droits d’accès seront clôturés.
Les sommes réglées sont remboursées dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la réception de la notification adressée par le Client consommateur de sa volonté de se rétracter.
La Société procède au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf si le Client accepte expressément, d’un moyen différent.

  Article 7. GARANTIE 

7.1 Objet de la garantie

L’accompagnement accélérateur de cabinet vise à accompagner le Client afin de lui permettre de générer un revenu de 10 000 € (dix mille euros) avec son activité.

Le Client dispose d’une période de six (6) mois pour atteindre ce montant à compter de la date d’achat du programme.

Si, à l’issue de cette période de six (6) mois, le Client n’a pas atteint le chiffre d’affaires minimum de 10 000 € malgré une application complète, sérieuse et rigoureuse du programme, il pourra solliciter le bénéfice de la présente garantie, sous réserve du respect strict des conditions définies ci-après.

Il est expressément convenu que la présente garantie constitue l’unique et exclusive contrepartie offerte au Client en cas de non-atteinte du résultat escompté.

À ce titre, le Client ne pourra prétendre qu’à une prolongation de la durée de l’accompagnement, et ce jusqu’à ce que l’objectif des 10 000€ de chiffre d’affaires soit rempli ; à l’exclusion de toute autre demande, notamment toute demande de remboursement des sommes effectivement versées, d’exécution forcée, de versement du chiffre d’affaires annoncé, d’indemnisation, de dommages et intérêts ou de quelconque préjudice.

La prolongation de la durée de l’accompagnement constitue ainsi le seul et unique recours du Client au titre de la présente garantie, ce que le Client reconnaît et accepte expressément.

7.2 Définition

Revenu : Le terme « revenu » désigne exclusivement le chiffre d’affaires brut généré par l’entreprise du Client dans le cadre de son activité, avant déduction de quelque charge, frais, impôt ou cotisation que ce soit. Aucune garantie de bénéfice net n’est formulée.

7.3 Conditions cumulatives d’activation de garantie

La garantie de prolongation de l’accompagnement ne peut être activée que si le Client justifie du respect intégral, cumulatif et continu de l’ensemble des conditions suivantes :

7.3.1 Absence de résultat

Le Client n’a pas généré un chiffre d’affaires brut d’au moins 10 000 € sur la période de référence de six (6) mois à compter de la date d’achat du programme.

7.3.2 Visionnage intégral de la l’accompagnement

Le Client doit justifier du visionnage de 100 % des contenus vidéo du programme.

7.3.3 Livrables et démonstration opérationnelle 

Le Client doit avoir réalisé, dans les délais impartis :

– la complétion avec succès de 100% des documents et ressources associés
– la création et l’installation de sa landing page

– la création de son site internet et l’alimentation de son contenu

7.3.4 Actions commerciales effectives et démontrées

Le Client doit justifier avoir réalisé, sur la période de six (6) mois :

– l’envoi d’au moins cent (100) emails de prospection commerciale

– l’envoi d’au moins cent (100) messages de prospection via LinkedIn ou toute plateforme équivalente

– la réalisation d’au moins dix (10) appels de vente, effectués personnellement ou par l’intermédiaire d’un commercial mandaté.

7.3.5 Participation aux sessions de coaching

Le Client doit avoir :

– bien effectué l’appel d’onboarding sous quarante huit (48) heures après l’achat de l’accompagnement

– participé à au moins dix (10) sessions de coaching groupé, en direct ou via replay ;

– posé au minimum vingt (20) questions pertinentes aux coachs, dans le cadre des sessions, des espaces communautaires ou des canaux prévus à cet effet

7.3.6 Le client doit justifier avoir réalisé au minimum quatre (4) appels individuels avec les coachs

La participation est vérifiée par tous moyens techniques disponibles (émargement numérique, systèmes de tracking, historiques de connexion, replays, etc.).

7.3.7 Création d’une structure juridique

Le Client doit justifier de la création d’une entreprise destinée à l’exploitation de son activité (le choix du statut juridique relevant de sa seule responsabilité).

Le revenu pris en compte pour l’appréciation du seuil de 10 000 € est exclusivement celui généré par cette structure.

 

7.4  Respect du délai d’exécution

L’ensemble des actions décrites aux points 7.3.2 à 7.3.7 doit avoir été accompli dans le délai de six (6) mois à compter de la date d’achat du programme.

7.5  Régularité des paiements

Le Client doit avoir honoré l’intégralité des paiements dus au titre du programme au moment de la demande d’activation de la garantie.
Aucun litige ou impayé ne doit être en cours.

7.6 Respect des consignes et du cadre comportemental

Le Client doit avoir respecté les consignes de travail, le cadre de l’accompagnement, ainsi que les règles de comportement et de bienséance au sein de la communauté et lors des sessions de coaching.

7.7 Respect des Conditions Générales de Vente

Le Client doit être en conformité avec l’ensemble des dispositions des présentes CGV. Toute violation, quelle qu’elle soit, entraîne l’annulation automatique de la garantie.

7.8 Modalités d’activation de la garantie

Période de demande :

La demande d’activation de la garantie doit être formulée par écrit à l’adresse mail support@teliosa.com entre le 180ᵉ et le 210ᵉ jour suivant la date d’achat du programme.
Toute demande formulée en dehors de cette période sera automatiquement rejetée.

Documents et preuves à fournir :

Le Client doit transmettre un dossier complet, lisible et daté permettant de vérifier objectivement le respect de toutes les conditions de l’article  “7.3.Conditions cumulatives d’activation de garantie”.
À défaut, la demande pourra être rejetée si elle est considérée incomplète.

Le dossier doit comprendre les éléments suivants :

1) Revenu

Justificatifs permettant d’établir le chiffre d’affaires brut sur 6 mois (export outil de paiement, relevés bancaires pro, journal des ventes / état des recettes, factures émises le cas échéant).

2) Accompagnement

Captures d’écran et/ou export de la plateforme prouvant :

– 100 % des vidéos visionnées,

3) Livrables

– Preuves de la complétion de l’ensemble des livrables (ressources et document) de la plateforme

– Preuves de création de la landing page et du site internet

4) Actions commerciales

– Prospection email (100) : export/captures de campagne/historique d’envoi.

– Prospection LinkedIn (100) : export/captures/historique d’envoi.

– Appels de vente (10) : export calendrier/Calendly ou registre d’appels (date + durée + issue). Si réalisés par un commercial : preuve de mandat/prestation + reporting.

5) Coaching + questions

– Preuves de l’onborarding a été réalisé dans les quarante-huit (48) heures suivant l’achat

– Preuves de participation à 10 coachings groupés (live ou replay) : historique, émargement, confirmations, tracking.

– Preuves d’au moins 20 questions posées aux coachs (captures de chat / communauté / canal dédié).

– Preuves de 4 appels individuels avec les coachs (Calendly / agenda / confirmations).

6) Structure juridique

Justificatif de création de l’entreprise (Kbis / SIRENE /Licence / équivalent)

7) Paiements / conformité

Preuve de règlement complet de l’accompagnement (afin de vérifier l’absence d’impayé/litige en cours).

8) Pièces complémentaires

Tout document complémentaire demandé par l’équipe pour contrôler le respect des conditions de réalisation de la garantie, la conformité et l’authenticité des éléments transmis.

Examen du dossier :

Le dossier sera examiné par notre équipe dans un délai raisonnable. L’équipe se réserve le droit de demander des documents complémentaires et de vérifier l’authenticité et la conformité des éléments fournis.

Décision :

La prolongation de la durée de l’accompagnement sera accordée uniquement après validation formelle du dossier par notre équipe. La décision sera notifiée au Client par écrit.

Si la demande est approuvée, le Client aura de nouveau accès à tous les contenus de l’accompagnement (vidéos, documents, ressources, etc.) ainsi qu’à la communauté ou aux canaux de discussion.

Si la demande est refusée, un rapport expliquant les raisons du refus sera envoyé au Client.

 

7.9 Portée et limites de la garantie

La garantie porte exclusivement sur la prolongation de la durée de l’accompagnement, tel que défini à l’article  “7.GARANTIE”

Aucune garantie de bénéfice net n’est formulée. Les charges, frais professionnels, impôts, cotisations sociales et autres dépenses liées à l’activité restent à la charge exclusive du Client.

L’objectif de 10 000 € de revenus est considéré comme atteint dès lors que l’entreprise du Client parvient à générer ce montant de chiffre d’affaires brut sur la période d’accompagnement, prolongation comprise.

7.10 Causes de nullité de la garantie

La garantie est automatiquement annulée et ne peut être invoquée dans les cas suivants :

– Non-respect de l’une quelconque des conditions énumérées à l’article  “7.3 Conditions cumulatives de garantie”.

– Fourniture de fausses déclarations, de documents falsifiés ou de preuves non conformes à la réalité.

– Violation des présentes CGV.

– Demande formulée en dehors de la période prévue à l’article  “7.8 Modalités d’activation de la garantie”.

– Comportement inapproprié, manquement aux règles de bienséance ou aux consignes.

 

Article 8. ACCÈS AUX ACCOMPAGNEMENTS

Comportement respectueux. Tout espace de contribution sur le Site ou les réseaux sociaux fournis aux Clients dans le cadre du Service et notamment du Coaching, doit être utilisé de bonne foi, et le client s’interdit de tout discours diffamatoire, menaçant, haineux, intolérant et de toute publication de nature à porter atteinte aux droits de tiers ou contraire à la loi.

L’accès aux accompagnements est fourni après le paiement intégral ou de la première mensualité convenue. Les identifiants d’accès, strictement personnels et confidentiels, seront envoyés par email au client. Toute utilisation non autorisée ou partage des identifiants est strictement interdit et pourra entraîner l’exclusion immédiate sans remboursement.

 

Article 9. DURÉE DU SERVICE

Les modalités d’accès aux accompagnements proposés par Teliosa varient en fonction du produit choisi :

1. Accompagnement Académie : L’accès aux contenus vidéos et au parcours d’accompagnement Accélérateur de cabinet, l’accès au coaching (individuel ou collectif) et à la communauté est accordé pour une durée de six (6) mois à compter de l’activation des identifiants. À l’issue de cette période, l’accès aux contenus et ressources est automatiquement clôturé, sauf disposition particulière prévue et validée lors de la souscription.
2. Accompagnement Ascension : l’accès aux contenus vidéos et au parcours d’accompagnement Accélérateur de cabinet, l’accès au coaching (individuel ou collectif) et à la communauté est accordé pour une durée de six (6) mois à compter de l’activation des identifiants. À l’issue de cette période, l’accès aux contenus et ressources est automatiquement clôturé, sauf disposition particulière prévue et validée lors de la souscription

Ces spécificités sont clairement énoncées au moment de la souscription, et il incombe au client de prendre connaissance des modalités applicables avant la validation de son achat.

 

Article 10. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Teliosa s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs conformément aux lois en vigueur. Les informations collectées sont strictement utilisées dans le cadre de la prestation de service et ne sont jamais partagées avec des tiers sans le consentement explicite du client.

 

Article 11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus des accompagnements, y compris les vidéos, supports et outils, sont la propriété exclusive de Teliosa. Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation préalable est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

 

Article 12. MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Teliosa se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment pour s’adapter à des changements législatifs ou à l’évolution de ses services. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de l’achat ou de la signature du contrat.

 

Article 13. SERVICE CLIENT

Pour toute question, réclamation ou demande, le client peut contacter Teliosa via :

– Par email : support@teliosa.com

 

Article 14. CLAUSE DE BONNE CONDUITE

En utilisant nos services et en accédant à notre plateforme, vous acceptez de respecter les règles de bonne conduite. Vous vous engagez à traiter tous les membres du groupe, les membres de l’équipe et les autres membres de l’accompagnement avec respect et courtoisie. Tout comportement abusif, harcelant, discriminatoire ou offensant est strictement interdit. Tout manquement à cette obligation pourra entraîner l’exclusion de l’accompagnement sans contrepartie
financière.

 

Article 15. LITIGES

En cas de différend, le client s’engage à chercher une solution amiable avec Teliosa avant toute action judiciaire. Si aucun accord n’est trouvé, les litiges seront soumis à la juridiction compétente du lieu de domiciliation de Teliosa.

 

Article 16. AVIS

Teliosa s’engage à vérifier les avis déposés par les consommateurs pour garantir leur authenticité et fiabilité. Les avis peuvent être modérés ou refusés s’ils ne respectent pas nos directives.