Conditions Générales de Vente (CGV) de Teliosa

Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre Teliosa et ses clients pour la vente d’accompagnements destinés aux professionnels.

Notre mission

Notre mission est d’aider chacun à transformer ses compétences et sa passion en une activité viable et durable. Nous créons les conditions nécessaires pour permettre à nos Clients de vivre pleinement de ce qu’ils aiment faire. C’est là que nous intervenons, en proposant des solutions adaptées qui répondent à des besoins précis et préalablement identifiés.

Notre approche

Nous proposons un accompagnement structuré permettant à nos Clients d’améliorer, développer et pérenniser leur activité, en leur donnant les moyens d’accroître leur visibilité et de toucher les personnes pour lesquelles leur expertise est réellement utile. Cette approche repose sur une analyse approfondie des besoins du marché, une évaluation précise des compétences professionnelles et une mise en œuvre rigoureuse de stratégies de communication adaptées au contexte spécifique de chacun.

Nos valeurs

• Engagement : Nous nous engageons à fournir un soutien constant et des solutions efficaces à ceux qui souhaitent aider les autres, en mettant à disposition toutes les ressources nécessaires pour assurer leur succès.
• Intégrité : Nous croyons en des pratiques honnêtes et transparentes, et nous nous efforçons de maintenir la confiance de nos partenaires et clients, ce qui implique une communication claire, une gestion responsable des ressources et un respect strict des engagements contractuels.
• Empathie : Comprenant les défis auxquels font face tant les thérapeutes que ceux qui cherchent de l’aide, nous plaçons l’empathie au cœur de notre approche, en adaptant constamment nos services pour répondre aux attentes uniques de chacun.

• « Société » : désigne Teliosa FZCO, entité juridique offrant des services d’accompagnement destinés aux personnes souhaitant développer leur activité professionnelle.
• « Site » : désigne le site internet https://accelerateurdecabinet.com/, plateforme officielle où sont présentés les services, accompagnements et informations pertinentes concernant les activités de Teliosa FZCO.
• « Accompagnement » : désigne les produits Accélérateur, Ascension et Institut Hippocrate, vendus par Teliosa FZCO.
• « Service » désigne les prestations fournies par Teliosa FZCO, englobant toutes les interventions annexes liées à la mise en œuvre et au suivi des accompagnements.
• « Client » : désigne la personne physique ou morale achetant un service auprès de Teliosa FZCO, incluant les particuliers, entreprises individuelles, auto-entrepreneurs, sociétés, organisations ayant souscrit à une offre commerciale.
• « Client Consommateur » : désigne toute personne physique qui conclut un contrat avec Teliosa FZCO à des fins n’entrant pas dans le cadre de son activité professionnelle, notamment le salarié, le demandeur d’emploi ou le retraité. Est également assimilé au Client Consommateur, le professionnel qui conclut un contrat avec Teliosa FZCO lorsque les trois conditions cumulatives suivantes sont réunies : (i) le contrat est conclu hors établissement, (ii) l’objet du contrat n’entre pas dans le champ de son activité principale, et (iii) le nombre de salariés qu’il emploie est inférieur ou égal à cinq, conformément à l’article L221-3 du Code de la consommation.
• « CGV » désigne les présentes conditions et leurs annexes, incluant toutes les clauses, obligations et droits des parties contractantes.

Les présentes CGV définissent les modalités de fourniture et d’achat de nos accompagnements en ligne destinés à nos Clients. L’ensemble des interactions et des échanges effectués dans ce cadre sont régis par les présentes dispositions contractuelles.

L’utilisation des sites et plateformes suppose l’acceptation sans réserve des CGV par tout utilisateur ou Client, lequel reconnaît avoir pris connaissance des termes précédents avant toute validation de commande. La société se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment, notamment en cas de changements législatifs ou réglementaires, ou encore pour s’adapter à des évolutions technologiques ou commerciales. Il est expressément convenu que tout achat vaut acceptation des présentes CGV.

Cet accompagnement est spécialement conçu pour permettre aux professionnels d’apprendre à utiliser les moyens de communication actuels afin d’améliorer leur visibilité, augmenter leur impact et optimiser la gestion de leur activité de manière significative.

Teliosa FZCO propose trois services d’accompagnement : Accélérateur, Ascension et Institut Hippocrate.

Institut Hippocrate est un accompagnement spécialisé dans le domaine de la naturopathie.

1. Durée de l’accompagnement

L’accompagnement fourni par Teliosa FZCO est conclu pour une durée ferme et déterminée de 6 (six) mois, dans le cadre d’une vente conclue à distance, à compter de la date de démarrage effectif des prestations.

La date de démarrage correspond :

-Soit à la tenue de la première session en visioconférence,

-Soit à la mise à disposition des ressources électroniques.

La première de ces occurrences valant point de départ de la durée de la prestation.

L’accompagnement est notamment délivré sous forme de contenu en ligne pour environ 103 (cent-trois) heures de visionnage, permettant ainsi au Client de progresser à son propre rythme et selon ses disponibilités.

2. Programme de l’accompagnement

L’accompagnement en ligne se compose en partie d’un ensemble de ressources électroniques, accessibles pendant la durée du contrat, destinées à faciliter l’avancement des travaux et la mise en œuvre des recommandations formulées. Ces ressources électroniques couvrent une variété de sujets essentiels pour accélérer l’activité professionnelle du Client. Elles constituent un support à la mission d’accompagnement et ne saurait être assimilé à une formation ou à un programme pédagogique.

L’accompagnement comprend également un consulting et des ateliers collectifs, ainsi qu’une communauté d’entraide.

Enfin, les accompagnement Accélérateur et Ascension donnent l’accès à un séminaire en présentiel de deux jours. Le Client ayant soldé son accompagnement un mois avant la date de l’évènement pourra y participer, dans le cas contraire il sera invité au séminaire de l’année suivante.

3. Accès au contenu et à l’accompagnement

L’accès au contenu en ligne du produit, ainsi qu’au consulting et à la communauté, est accordé pour une durée de 6 mois à compter de la tenue de la première session en visioconférence ou de la mise à disposition des ressources électroniques. À l’issue de cette période, l’accès à tout le contenu et aux ressources de l’accompagnement est automatiquement clôturé, sans renouvellement, sauf disposition particulière prévue et validée lors de la souscription ou en cours de relation contractuelle.

Toute poursuite des prestations donnera lieu à une nouvelle vente, à l’émission de nouvelles conditions tarifaires et à un nouveau paiement, lesquels devront être expressément acceptés par le Client.

Les modalités relatives à la durée des prestations sont portées à la connaissance du Client avant la validation de la commande. La validation et le paiement de la prestation valent acceptation expresse de ces conditions.

Ces spécificités sont clairement énoncées au moment de la souscription, et il incombe au Client de prendre connaissance des modalités applicables avant la validation de son achat.

4. Ateliers Exclusifs et Communauté d’Entraide

En plus du contenu en ligne, le Client aura accès à plusieurs ateliers exclusifs chaque semaine et à un groupe d’entraide, et toute l’aide nécessaire en consulting.

Cette communauté d’entraide est une excellente ressource pour bénéficier des expériences et retours des autres participants, offrant au Client un soutien continu et des idées nouvelles pour sa mise en pratique.

5. Organisation de l’action d’accompagnement

Le Client aura accès à tout le contenu et le programme de l’accompagnement, présentés ci-dessus, et les consultants seront disponibles pour répondre à toutes les questions posées dans le groupe. Un relevé de connexion sera à disposition des consultants pour s’assurer du bon déroulement de l’accompagnement.

Article 3. OBJET DE L’ACCOMPAGNEMENT 

Teliosa FZCO s’engage à dispenser une action d’accompagnement ayant pour objet de transmettre au participant les outils, méthodes et connaissances nécessaires au développement de son activité professionnelle, notamment afin de favoriser l’accroissement de sa clientèle et la croissance de son activité.

Article 4. FORMATION CONTRACTUELLE

Tout contrat conclu à distance repose sur le consentement du Client, exprimé avant le paiement du prix, portant notamment sur :
– L’identité du vendeur,
– Le prix total des prestations,
– Les modalités de paiement des prestations,
– La nature et le contenu des prestations,
– Les modalités contractuelles applicables (CGV).
Conformément aux dispositions applicables aux relations commerciales s’adressant principalement à une Clientèle professionnelle, la preuve de ce consentement peut être rapportée par tout moyen, dès lors qu’il permet d’établir de manière certaine l’accord du Client.
Lorsque les services sont fournis à un Client Consommateur, le recueil d’un consentement exprès et préalable est requis, dans le respect des règles applicables aux contrats conclus à distance. Ce consentement est exprimé par le processus du double clic conformément à l’article 1127-2 du Code civil. Le double clic correspond à :
-Un premier clic permettant de vérifier et valider le contenu de la commande, incluant l’identité du vendeur, le nom et le descriptif du produit, le montant total à payer et ses modalités de paiement, ainsi que les CGV.
-Un second clic confirmant définitivement l’achat et marquant l’acceptation des CGV et des caractéristiques de l’accompagnement précitées.
La formation contractuelle est réputée parfaitement conclue à distance, et effective, à compter de cette acceptation définitive.
La formation contractuelle, établie à la validation de la commande par le Client, emporte l’acceptation pleine et entière des présentes CGV, lesquelles sont réputées connues et acceptées sans réserve par le Client.
Ainsi dans le cadre des relations entre professionnels, le contrat est réputé formé dès lors que le Client professionnel a manifesté son accord de manière non équivoque, notamment par : la validation électronique d’une commande comme vu ci-dessus ; la signature d’un contrat ; l’acceptation d’une proposition commerciale ; le règlement total ou partiel du prix par l’un des moyens de paiement proposé ; ou tout autre moyen équivalent permettant d’établir l’accord du Client professionnel.
Une confirmation de commande reprenant les éléments essentiels de la prestation, est transmise au Client par voie électronique à réception du premier paiement.
Concomitamment à son achat, le Client recevra par email les présentes CGV, disponibles sur un support durable.

Article 5. CONDITIONS FINANCIÈRES

Les prix des services proposés par Teliosa FZCO sont communiqués au Client après l’entretien d’évaluation. Ces prix peuvent être modifiés à tout moment par la société, notamment en fonction des ajustements de marché, des coûts ou des offres promotionnelles temporaires. Les prix appliqués sont ceux en vigueur à la date de la validation du contrat par le paiement.

Le paiement peut être effectué par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen accepté par Teliosa FZCO. En cas de facilités de paiement, celles-ci doivent être convenues avec un représentant lors de l’entretien initial. Les échéances définies doivent être respectées par le Client.

Les modalités financières convenues sont inscrites dans le lien de paiement validé par le Client, lorsqu’il y en a un, et ont également envoyées par email au Client à la suite de son achat via la plateforme de paiement. Cet email récapitule ses prochaines mensualités, s’il y en a, ainsi que le prix total tel que validé lors de sa commande.

La Société se réservant la possibilité de faire appel à tout autre prestataire de service de paiement (PSP).

En cas de non-paiement ou de retard dans les échéances, Teliosa FZCO se réserve le droit de suspendre l’accès aux accompagnements. Des pénalités de retard équivalentes à 5 % du montant dû peuvent être appliquées.

Article 6. AFFECTATION DES PAIEMENTS

Pour les accompagnement Accélérateur et Ascension, tout paiement reçu sera imputé en priorité à la prestation liée au séminaire.

Article 7. OBLIGATIONS DE TELIOSA

Teliosa FZCO s’engage, pendant une période de 6 (six) mois à :
– Fournir l’accès à la plateforme d’accompagnement en ligne au Client
– Mettre à jour le contenu de l’accompagnement régulièrement pour refléter les nouvelles connaissances et pratiques
– Assurer le support technique pour le Client
– Assurer une prestation de consulting collectif auprès du Client
– Fournir l’accès aux ateliers en ligne organisés périodiquement
– Fournir l’accès au groupe Skool dédié gratuitement
– Organiser un séminaire en présentiel une fois par année civile pour les accompagnement Accélérateur et Ascension

Article 8. OBLIGATIONS DU CLIENT

Le Client s’engage à :
– Utiliser l’accès à l’accompagnement uniquement à des fins personnelles et professionnelles
– Ne pas partager ses identifiants de connexion avec des tiers
– Respecter les conditions d’utilisation de la plateforme d’accompagnement en ligne, du groupe Skool et des ateliers en ligne
– Respecter les modalités de paiement
– Avoir un comportement respectueux. Tout espace de contribution sur le site ou les réseaux sociaux fournis aux Clients dans le cadre de l’accompagnement et notamment du consulting, doit être utilisé de bonne foi, et le Client s’interdit de tout discours diffamatoire, menaçant, haineux, intolérant et de toute publication de nature à porter atteinte aux droits de tiers ou contraire à la loi.
– Ne pas solliciter du personnel et des intervenants de Teliosa FZCO :
Le Client s’engage expressément, pendant toute la durée de l’accompagnement et pendant une période de vingt-quatre (24) mois suivant son terme, quelle qu’en soit la cause, à ne pas solliciter, recruter, débaucher, ni inciter à quitter Teliosa FZCO, directement ou indirectement, par quelque moyen que ce soit, tout membre du personnel, consultant, intervenant ou prestataire ayant participé à l’exécution de l’accompagnement.
Cette interdiction s’applique également au fait de proposer à ces personnes une collaboration commerciale, un partenariat, une prestation de services ou toute autre forme de relation professionnelle rémunérée, susceptible de les détourner de leur engagement envers Teliosa FZCO, que ce soit à titre principal ou accessoire.
En cas de violation de la présente clause, le Client sera redevable envers Teliosa FZCO d’une indemnité forfaitaire d’un montant égal à douze (12) mois de rémunération brute de la personne sollicitée ou, à défaut, à douze (12) mois de la valeur de la prestation confiée à l’intervenant concerné, sans préjudice de tous dommages et intérêts complémentaires que Teliosa FZCO serait en droit de réclamer en réparation du préjudice effectivement subi. Le Client reconnaît que cette indemnité forfaitaire est juste et proportionnée au regard du préjudice que causerait une telle violation pour Teliosa FZCO.

Article 9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus des accompagnements, y compris les vidéos, supports et outils, sont la propriété exclusive de Teliosa FZCO. Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation préalable est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires

Article 10. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Teliosa FZCO s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs conformément aux lois en vigueur. Les informations collectées sont strictement utilisées dans le cadre de la prestation de service et ne sont jamais partagées avec des tiers sans le consentement explicite du Client.

Article 11. CLAUSE DE BONNE CONDUITE

Article 12. LITIGES 

Règlement amiable préalable :
En cas de différend relatif à la formation, l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes CGV, le Client est invité à contacter en priorité Teliosa FZCO afin de rechercher une solution amiable.
Le Client s’engage à privilégier une tentative de résolution amiable avant toute action judiciaire, sans que cette disposition ne constitue une condition de recevabilité des actions en justice lorsque la loi impérative applicable en dispose autrement.
Droit applicable :
Les présentes CGV sont régies par le droit des Émirats Arabes Unis (EAU), à l’exclusion de toute règle de conflit de lois.
Toutefois, cette stipulation ne saurait avoir pour effet de priver le Client des dispositions impératives d’ordre public applicables dans son pays de résidence habituelle, lorsque celui-ci bénéficie du statut de Client Consommateur.
Dans ce cas, ces dispositions impératives prévalent sur toute stipulation contraire des présentes CGV, conformément aux règles internationales de protection des Consommateurs, notamment les principes issus du Règlement (CE) n° 593/2008 (Rome I) lorsque applicable, ainsi que les principes équivalents de droit international privé en vigueur dans les juridictions hors Union européenne.
Juridiction compétente – Clients professionnels :
Pour les Clients agissant à titre professionnel (B2B), tout différend relatif aux présentes CGV relève de la compétence exclusive des tribunaux compétents de Dubaï, Émirats Arabes Unis, même en cas de pluralité de défendeurs, d’appel en garantie ou de procédure en référé.
Juridiction compétente – Clients Consommateurs (UE et assimilés) :
Pour les Clients Consommateurs résidant dans un État membre de l’Union européenne, il est rappelé que les dispositions impératives du Règlement (UE) n° 1215/2012 (Bruxelles I bis) leur permettent notamment :
-de saisir les juridictions de leur lieu de résidence habituelle,
-et/ou, le cas échéant, les juridictions du domicile du professionnel, selon les règles de compétence applicables.
Toute clause contraire ayant pour effet de limiter ces droits est réputée non écrite à l’égard de ces Consommateurs.
Juridiction compétente – Clients Consommateurs hors Union européenne (Suisse, Canada, Royaume-Uni, etc.) :
Pour les Clients Consommateurs résidant en dehors de l’Union européenne, les règles suivantes s’appliquent :
Lorsque les lois impératives du pays de résidence du Client imposent une compétence juridictionnelle spécifique en faveur du Client Consommateur, ces dispositions prévalent de plein droit.
À défaut de disposition impérative contraire, les Parties conviennent que les juridictions compétentes des Émirats Arabes Unis pourront être saisies.
Le Client conserve en tout état de cause le bénéfice des règles d’ordre public de protection des Consommateurs applicables dans son pays de résidence, lorsqu’elles sont plus protectrices.
Dispositions générales de compétence :
Les stipulations du présent article s’appliquent sous réserve des règles impératives de compétence internationale pouvant résulter :
-des conventions internationales applicables,
-du droit impératif du pays de résidence du Client Consommateur,
-ou de toute règle d’ordre public international.

Article 13. OBLIGATION DE MOYENS

La société d’accompagnement Teliosa FZCO s’engage à mettre en œuvre tous les moyens humains et matériels nécessaires pour dispenser l’accompagnement. Cette obligation de moyens implique que la société d’accompagnement mettra en œuvre toutes les ressources raisonnablement nécessaires pour atteindre les objectifs de l’accompagnement, mais ne garantit pas un résultat particulier ou spécifique.

Le Client reconnaît que l’atteinte de ses objectifs professionnels dépend également de son engagement personnel, de sa participation active à l’accompagnement, et de la mise en pratique des connaissances et compétences acquises.
Limitation de responsabilité :
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, la responsabilité totale de Teliosa FZCO envers le Client, toutes causes confondues, est expressément limitée au montant des sommes effectivement encaissées par Teliosa FZCO au titre du présent contrat. Teliosa FZCO ne saurait en aucun cas être tenue responsable des résultats commerciaux ou financiers du Client, ceux-ci dépendant de facteurs indépendants de sa volonté tels que la conjoncture du marché, les décisions du Client ou l’intensité de la concurrence.
En aucun cas Teliosa FZCO ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, immatériels ou consécutifs subis par le Client, notamment : perte de chiffre d’affaires, perte de Clientèle, manque à gagner, atteinte à la réputation, ou tout autre préjudice commercial ou financier, quand bien même Teliosa FZCO aurait été informée de la possibilité de tels dommages. Le Client accepte expressément que les témoignages et exemples de résultats présentés par Teliosa FZCO sont des illustrations non contractuelles et ne constituent en aucun cas une garantie de résultats identiques.

Article 14. GARANTIE – ACCELERATEUR